Déclaration de droits d’auteur : protéger la propriété intellectuelle
Le site du dictionnaire Larousse nous donne la description suivante de ce qu’est un droit d’auteur : “Droit que se réserve un auteur ou son cessionnaire pour protéger l’exploitation, pendant un certain nombre d’années, d’une œuvre littéraire, artistique ou scientifique.” En d’autres mots, le droit d’auteur désigne l’ensemble des droits dont jouit le créateur sur ses oeuvres originales. Le créateur peut donc interdire ou bien autoriser la reproduction, l’exécution, l’enregistrement, la diffusion ou la traduction de son oeuvre. Voilà pourquoi il existe plusieurs règles qui nous amène à effectuer une déclaration de droits d’auteur.
Chez Dexero, ce fut un créneau dans lequel nous avons plongé et spécialisé, au milieu des années 2000, auprès des différentes institutions d’enseignement collégiales et universitaires du Québec.
Un concept qui s’applique à plusieurs volets
Musique
Les droits d’auteur s’exercent à différents types d’oeuvres artistiques, en musique par exemple, avec les trames musicales de films. L’auteur de ces lignes ayant une jeune fille en bas âge, je cite en exemple le film de 2001, Shrek, qui utilise la chanson All Star du groupe américain Smash Mouth. Les producteurs ont dû verser, selon l’entente conclue avec le groupe, des rétributions financières et crédit à l’oeuvre pour pouvoir utiliser la chanson.
Oeuvre littéraire
Évidemment, il faut s’assurer d’avoir eu une autorisation avant d’utiliser les passages d’un ouvrage ou de s’assurer que celui-ci est libre de droits. Qui ne se souvient pas, lors de son passage au cégep ou à l’université, de devoir citer les sources pour un travail ou encore d’avoir reçu des notes de cours provenant d’un ouvrage scientifique. C’est surtout cet aspect que nous nous sommes concentrés, chez Dexero, en développant la plateforme Dexero Déclaration de droits d’auteur.
Autres applications
Le concept de droits d’autres s’applique aussi aux droits généraux (moraux et patrimoniaux), aux arts de la scène (représentation, exécution, dérivés, rétribution ou encore voisins) et aux arts visuels (exposition, reproduction ou les droits de télécommunication et de représentation publique). Il est important de ne pas confondre le droit d’auteur avec les brevets, les marques de commerce, les dessins industriels ou les topographies de circuits intégrés.
Chez Dexero, nous prenons en compte tous ces facteurs lorsque nous abordons un projet afin de mettre en place les meilleures solutions en fonction des besoins de nos clients. Vous voulez en savoir plus sur Dexero ou sur comment nous pouvons vous aider avec vos déclarations de droits d’auteurs? N’hésitez pas à nous contacter ou à réserver une démo avec notre équipe.